| LE SITE DE L'ASSOCIATION YONNE-89.NET
INFORMATIONS ET MENTIONS LEGALES
CONCERNANT LE SITE WEB "ICAONNA" :
www.yonne-89.net
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EXTRAIT DES STATUTS DE L'ASSOCIATION
"Il est fondé, entre les adhérents
aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er
juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :
yonne-89.net
L’association a pour objet de
favoriser, développer et promouvoir la connaissance du département
de l’Yonne et de son patrimoine culturel, touristique,
architectural, géographique et naturel par l’intermédiaire d’un site
internet.
L’association pourra exercer toutes
actions connexes ou complémentaires qui concourent directement ou
indirectement à la réalisation de l’objet visé ci-dessus.
MOYENS
D’ACTION
Pour la réalisation de son objet,
l’association a pour moyen principal d’action :
- La conception, la réalisation, le
développement et l’enrichissement d’un site Internet publié sous le
nom de domaine :
www.yonne-89.net
Nota : le nom de domaine et son
administration sont la propriété du Président de l’association,
Monsieur Claude RICHARD qui en est l’initiateur et le créateur.
SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé à
l’adresse suivante : Chez Monsieur RICHARD Claude 6, impasse du
Château 89400 LAROCHE SAINT-CYDROINE"
...
>>>Statuts de l'Association envoyés sur demande<<<
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<a title="yonne-89.net Tourisme Culturel dans l'Yonne" href="http://www.yonne-89.net"
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alt="http://www.yonne-89.net" style="width: 336px; height: 363px;
border: 0px;" title="yonne-89.net Tourisme Culturel dans l'Yonne"
width="363" height="336" /></a>
Ce site a fait l'objet d'une procédure de dépôt
auprès de Copyright France le 24/11/2005
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Déclaration à la CNIL (Commission Nationale de
l'Informatique et des Libertés)
Récépissé de Déclaration N° 816430
Vous pouvez être amené en
parcourant ce site à donner vos références par l'intermédiaire
de formulaires ( livre d'or, etc... ) ou par l'envoi de messages électroniques.
Les informations qui vous concernent sont destinées exclusivement
à Monsieur Claude RICHARD , créateur, concepteur, et webmaster de
ce site (voir coordonnées ci-dessous).
En aucun cas ces informations ne seront communiquées à des tiers.
Les références apparaissant en signature des messages du Livre
d'Or se limiteront aux initiales du prénom et du nom de
l'expéditeur, sauf demande expresse.
Dans tous les cas vous disposez d'un
droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui vous concernent (art. 34 de la loi
"informatique et libertés"). Pour l'exercer, adresser
vous à
Monsieur Claude RICHARD.
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Informations et coordonnées
Tous
les
travaux de conception, création, élaboration, maintenance, référencement,
publication, etc...
de ce site sont assurés par :
Monsieur Claude RICHARD
Président de l'Association
Yonne-89.net
6, Impasse du château
89 400 LAROCHE SAINT-CYDROINE
06 87 40 33 86
Statuts de l'Association envoyés sur demande
E-mail :
contacter Claude
RICHARD
Toutes les autorisations afférentes aux documents publiés et
présentés dans ce site (textes, photos, aquarelles, etc...) ont été
demandées et établies par leurs auteurs au nom de
Monsieur Claude RICHARD
Les oeuvres empruntées, publiées dans ce
site avec l'autorisation de leurs auteurs ou de leurs maisons
d'édition, sont présentées sans modification par rapport à l’original
(conformément à la loi sur les droits d'auteurs). Les références de l'auteur et
de l'ouvrage sont mentionnées pour chacun d'eux avec l'accord préalable des
auteurs.
Quiconque désirerait reproduire pour
publier sous quelque forme que ce soit un ou partie d'un document présent
sur ce site (textes, photos, aquarelles, etc...) devrait en demander
l'autorisation à son auteur exclusivement.
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Avertissement
Les droits concernant toutes les œuvres peintes
publiées et présentées dans ce site sont la propriété exclusive de
leurs auteurs.
La reproduction pour un usage autre
que privé en est donc formellement interdite.
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Hébergement
Le nom de domaine YONNE-89.NET a été déposé le
15 mai 2003
par Monsieur Claude RICHARD, auprès de la Société GANDI
: www.gandi.net
Ce site est hébergé par la Société HAISOFT
à l'adresse suivante:
www.yonne-89.net
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